Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.kapsens.com est édité par :
SAS d’Expertise Comptable KAPSENS
395 route de Clisson
44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
SIRET: 749 858 155 00031
RCS NANTES
N°TVA : FR44749858155
CAPITAL : 150.000€
TEL : 09 72 62 96 20
Directeur de publication :
M. Gilles NAMURA
Hébergement :
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Traitement des données personnelles :
Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site sont destinées à notre établissement. Nota : En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, ou vous pouvez demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique. Droit de réponse par courrier à :
SAS d’Expertise Comptable KAPSENS
6 bis avenue Jules Verne
44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Droits d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.